Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Daniel CORNILLON
M. Daniel CORNILLON

Numéro de dépôt :
3952358
Date de dépôt :
10/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
10/10/2022
Daniel CORNILLON de Daniel CORNILLON

Présentation de la marque Daniel CORNILLON

Déposée le 10 octobre 2012 par monsieur Daniel CORNILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Daniel CORNILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est monsieur Daniel CORNILLON domicilié(e) 2 bis place du foirail - 65000 - Tarbes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Daniel CORNILLON domicilié(e) 2 bis place du foirail - 65000 - Tarbes - France.

La marque Daniel CORNILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3952358.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Daniel CORNILLON est expirée depuis le 10 octobre 2022.


M. Daniel CORNILLON - 2 bis place du foirail - 65000 - Tarbes - France


M. Daniel CORNILLON - 2 bis place du foirail - 65000 - Tarbes - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.